Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
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Le site est édité par :
Madame S – Stéphanie Levaque
Numéro d’entreprise / TVA : BE 0721.859.746
Adresse : Rue Lileau 65, 4570 Marchin – Belgique
Adresse e-mail : madamestephanie@skynet.be
Hébergement : Squarespace Ireland Ltd., Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande.
2. Objet du site
Le site a pour objet la présentation et la vente en ligne de bijoux artisanaux, ainsi que la mise à disposition d’informations relatives à l’activité de Madame S.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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Il s’interdit notamment :
d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites,
de porter atteinte aux droits de tiers,
de tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques du site.
5. Propriété intellectuelle
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6. Responsabilité
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10. Modification des CGU
Madame S se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de la navigation sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Dernière mise à jour : 19/12/2025